Clero est une plateforme transfrontalière de marketing d'influence opérée par des agents IA, exploitée principalement via une interface de discussion IA, qui automatise la création de campagnes, la mise en relation avec des créateurs, la négociation d'offres, la revue de contenu, la vérification des publications en ligne et le versement des rémunérations aux créateurs sur Instagram et TikTok. Les présentes Conditions d'utilisation Marques (les « Conditions ») constituent un accord contraignant entre Tokko Labs, Inc. (exerçant sous le nom commercial Clero, « Clero », « nous », « notre » ou « nos »), société du Delaware immatriculée pour exercer dans l'État de Washington, et la société ou la personne physique qui enregistre un compte Marque (la « Marque », « vous » ou « votre »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS. ELLES COMPRENNENT UNE CLAUSE D'ARBITRAGE CONTRAIGNANTE ET UNE RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES (ARTICLE 22) QUI AFFECTENT VOS DROITS.

1. Acceptation des présentes Conditions

En enregistrant un compte Marque, en cliquant pour accepter, ou en accédant à la plateforme Clero (la « Plateforme ») ou en l'utilisant de quelque manière que ce soit, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions et par notre Politique de confidentialité, laquelle est incorporée par référence. Si vous concluez les présentes Conditions pour le compte d'une société ou d'une autre entité juridique, vous déclarez et garantissez que vous disposez du pouvoir d'engager cette entité, et « vous » désigne alors cette entité. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions, vous ne devez pas accéder à la Plateforme ni l'utiliser. Vous devez être âgé d'au moins dix-huit (18) ans pour accepter les présentes Conditions ou agir en qualité de représentant autorisé d'une Marque.

2. Définitions

Marque — le client professionnel qui utilise la Plateforme pour mener des Campagnes de marketing d'influence.
Créateur — un créateur de contenu tiers indépendant qui contracte avec des Marques par l'intermédiaire de la Plateforme.
Maker — un prestataire indépendant engagé par Clero pour l'évaluation de contenu, l'analyse de tendances ou le soutien à l'analyse de données. Les Makers ne produisent pas de contenu créatif pour les Marques.
Plateforme — les sites web, applications, interfaces de discussion, API et tableaux de bord de Clero, ainsi que les logiciels et services associés exploités par Clero.
Agents — les systèmes d'IA exploités par Clero, y compris les agents d'analyse de produit, de rédaction de briefs de campagne, de mise en relation avec des créateurs, de gestion des offres, de revue de contenu, de vérification et d'assistance client.
Campagne — une opération de marketing d'influence initiée par une Marque via la Plateforme, définie par un brief de campagne et ciblant une seule plateforme (Instagram ou TikTok).
Offre — une proposition envoyée via la Plateforme à un Créateur en vue de participer à une Campagne, avec un prix, un périmètre et un ensemble de droits d'utilisation déterminés.
Engagement — l'arrangement contraignant formé lorsqu'un Créateur accepte une Offre et que le paiement de la Marque est finalisé.
Contenu — l'œuvre créative qu'un Créateur produit et livre au titre d'un Engagement, y compris images, vidéos, légendes, éléments audio et ressources associées.
Publication en ligne — la publication diffusée sur les réseaux sociaux contenant le Contenu sur le canal connecté du Créateur.
Droits d'utilisation secondaire — les droits élargis d'utilisation du Contenu décrits à l'Article 11.3, accordés uniquement lorsque l'Offre relative à l'Engagement inclut l'utilisation secondaire.
Niveau de Marque — le palier (actuellement Standard, Pro ou VIP) que Clero attribue à un compte Marque à sa discrétion et qui détermine le taux des Frais de service appliqué lors du paiement.
Frais de service — les frais retenus par Clero pour chaque Engagement conclu, calculés en pourcentage de la rémunération du Créateur selon votre Niveau de Marque comme décrit à l'Article 6.1 (actuellement vingt pour cent (20%) pour les comptes Standard), affichés lors du paiement sous l'intitulé « Clero service charge », majorés de tous autres frais affichés lors du paiement.
Profil de Créateur sourcé — un profil de créateur que Clero constitue à partir d'informations publiquement accessibles concernant un créateur qui ne s'est pas encore inscrit sur la Plateforme, comme décrit à l'Article 5.
Application autorisée — une application tierce que vous autorisez à accéder aux données de votre compte Clero via l'interface OAuth de la Plateforme, comme décrit à l'Article 17.
Jetons — les unités prépayées servant à mesurer l'utilisation des fonctions de discussion IA sur la Plateforme, décrites à l'Article 8.
Stripe — Stripe, Inc. et ses sociétés affiliées, le prestataire tiers de traitement des paiements qui traite les paiements des Marques et verse les rémunérations des Créateurs.

3. Admissibilité, comptes et vérification

Vous devez (a) être une entité juridique ou une personne physique ayant la capacité de contracter ; (b) ne pas être situé, ni résider habituellement, dans un pays ou une région faisant l'objet de sanctions américaines globales, et ne pas être une personne frappée d'interdiction en vertu des lois américaines sur le contrôle des exportations ou les sanctions ; et (c) fournir des informations d'inscription exactes, complètes et à jour, et les maintenir à jour. Vous êtes responsable de toute activité effectuée sous votre compte et de la sécurité de vos identifiants, et vous devez nous signaler sans délai à admin@clero.com tout accès non autorisé suspecté. Nous pouvons exiger à tout moment une vérification d'identité, de pouvoir ou d'entreprise, et pouvons refuser, limiter, suspendre ou conditionner l'accès en fonction des résultats.

Les comptes Marque requièrent un numéro de téléphone mobile vérifié. Lors de l'inscription (ou lorsque nous l'exigeons ultérieurement), vous devez saisir un numéro de mobile dans un pays que nous prenons en charge et confirmer un code à usage unique que nous envoyons par SMS ; les tarifs standard de votre opérateur pour les messages et les données peuvent s'appliquer. Un seul numéro vérifié est associé à chaque compte, et vous devez le tenir à jour. Nous utilisons votre numéro pour vérifier votre identité, sécuriser et récupérer votre compte, détecter les comptes en double ou frauduleux et vous contacter au sujet de votre compte, comme décrit dans la Politique de confidentialité. Vous pouvez également vous inscrire ou vous connecter via les fournisseurs d'identité pris en charge (actuellement Google et Kakao) ; votre utilisation de ces fournisseurs est soumise à leurs propres conditions, et nous ne recevons d'eux que les informations décrites dans la Politique de confidentialité.

4. La Plateforme et les Agents IA

La Plateforme vous permet de décrire un produit par discussion ou par téléversement, de recevoir une analyse de produit générée par IA ainsi qu'un brief de campagne, d'examiner des ensembles recommandés de Créateurs correspondant à votre budget et à vos préférences, d'envoyer des Offres, de négocier, d'examiner le Contenu soumis, et de laisser les versements aux Créateurs vérifiés être traités automatiquement. Les exécutions des Agents peuvent se poursuivre après votre déconnexion d'une session, et vous serez notifié lorsque les résultats seront prêts.

Vous reconnaissez et acceptez que : (a) les productions des Agents — y compris l'analyse de produit, les briefs, les recommandations de créateurs, les suggestions de prix, les données de tendances et les retours de revue de contenu — sont générées par des systèmes d'IA probabilistes, peuvent être inexactes ou incomplètes, et sont fournies uniquement pour votre commodité ; (b) vous êtes seul responsable de l'examen et de l'approbation des briefs, des Offres et du Contenu avant d'agir sur leur fondement ; (c) Clero ne crée pas de Contenu pour les Marques et ne garantit aucun résultat de campagne, aucune portée, aucun engagement, aucune conversion ni aucun autre résultat commercial ; et (d) Clero peut modifier, ajouter ou supprimer des fonctionnalités de la Plateforme à tout moment.

Lorsque vous collez l'URL d'une page produit dans la discussion, les systèmes de Clero chargent et affichent cette page — y compris en réalisant des captures d'écran et en extrayant des images de produits et du texte — afin d'analyser votre produit et de rédiger votre Campagne ; vous déclarez que vous êtes en droit de nous demander d'accéder à cette page et que son contenu constitue des Éléments de la Marque au sens de l'Article 11.1. Les Agents peuvent conserver une courte mémoire, organisée par IA, de vos préférences déclarées et de vos Campagnes passées afin de personnaliser les sessions ultérieures ; vous pouvez nous demander de la réinitialiser à tout moment à support@clero.com. Les recommandations de créateurs sont produites par des règles de classement déterministes (filtres de plateforme et de marché, score de pertinence et répartition du budget) et non par une IA générative, et peuvent inclure des Profils de Créateur sourcés comme décrit à l'Article 5.

5. Campagnes, Offres et Engagements contraignants

Les Offres que vous envoyez sont des propositions et ne vous lient pas tant qu'un Créateur ne les a pas acceptées et que votre paiement n'a pas été finalisé ; à ce moment, un Engagement contraignant est formé directement entre vous et le Créateur, Clero agissant en qualité de plateforme facilitant l'Engagement. Vous pouvez retirer une Offre à tout moment avant son acceptation. Les contre-offres remplacent l'Offre antérieure. Chaque Offre est limitée à une seule plateforme (Instagram ou TikTok), avec une tarification par plateforme ; si vous sélectionnez les deux plateformes pour un Créateur, deux Offres distinctes sont créées, chacune avec son propre prix et ses propres paramètres de partenariat rémunéré, de boost et de Story.

Les profils de créateurs qui vous sont présentés peuvent inclure des Profils de Créateur sourcés — des profils que Clero constitue à partir d'informations publiquement accessibles (telles qu'un pseudonyme public, le nombre d'abonnés, la biographie, les publications publiques et un taux d'engagement estimé) concernant des créateurs qui ne se sont pas encore inscrits sur la Plateforme. Les Profils de Créateur sourcés sont fournis en l'état, peuvent être incomplets ou obsolètes, et n'ont pas été vérifiés par le créateur. Une Offre envoyée à un Profil de Créateur sourcé est mise en attente jusqu'à ce que ce créateur s'inscrive sur la Plateforme et connecte le compte de réseau social correspondant ; aucun paiement n'est collecté et aucun Engagement n'est formé tant que le créateur n'a pas accepté. Clero ne garantit pas qu'un créateur — sourcé ou inscrit — s'inscrira, acceptera une Offre ou exécutera la prestation, et vous pouvez retirer une Offre en attente à tout moment.

Après la formation d'un Engagement, vous pouvez demander son annulation via la Plateforme ou en contactant support@clero.com ; l'annulation et tout remboursement associé sont soumis à l'Article 6.4 et à l'appréciation raisonnable de Clero, compte tenu du travail déjà accompli par le Créateur. La détermination par Clero de la conformité du Contenu et des Publications en ligne au brief accepté, ainsi que de la vérification d'une Publication en ligne, est définitive et contraignante aux fins de la Plateforme, y compris pour le déblocage des versements et les remboursements.

6. Frais, paiements et remboursements

6.1 Frais

Pour chaque Engagement conclu, vous payez (i) la rémunération du Créateur convenue dans l'Offre acceptée et (ii) les Frais de service de Clero, calculés au taux correspondant à votre Niveau de Marque — actuellement vingt pour cent (20%) de la rémunération du Créateur pour les comptes Standard, dix pour cent (10%) pour les comptes Pro et zéro pour cent (0%) pour les comptes VIP — et affichés lors du paiement sous l'intitulé « Clero service charge », ainsi que toutes taxes et tous autres frais affichés lors du paiement. Les nouveaux comptes commencent au niveau Standard. Clero attribue, relève et abaisse les Niveaux de Marque à sa seule discrétion et peut modifier les taux ou les paliers moyennant préavis ; une modification de taux ne s'applique qu'aux Engagements payés après son entrée en vigueur. Tous les montants sont exprimés en dollars américains, sauf indication contraire affichée.

6.2 Traitement des paiements

Tous les paiements sont traités par Stripe via Stripe Checkout. Vous autorisez Clero à initier des débits via Stripe pour les montants que vous approuvez lors du paiement. Votre utilisation des services de Stripe est régie par le Stripe Services Agreement et par la politique de confidentialité de Stripe. Clero ne reçoit ni ne conserve les numéros de carte complets ou les identifiants bancaires. Stripe peut afficher les prix et collecter le paiement dans votre devise locale ; Clero règle en dollars américains, et le taux de change ainsi que tous frais de conversion sont déterminés par Stripe. Lorsque la Plateforme propose des moyens de paiement locaux (par exemple en Corée), ces moyens sont fournis par Stripe et ses partenaires selon leurs propres conditions.

6.3 Le paiement éteint votre obligation

Lorsque votre paiement au titre d'un Engagement est finalisé avec succès via Stripe, votre obligation de paiement envers le Créateur pour cet Engagement est intégralement éteinte. Clero est dès lors responsable de faire verser la rémunération du Créateur via Stripe Global Payouts conformément au calendrier de versement décrit dans les Conditions d'utilisation Créateurs. Le seul recours des Créateurs en matière de rémunération s'exerce contre Clero au titre de ce calendrier, et non contre vous, à condition que votre paiement ait été finalisé et non annulé.

6.4 Remboursements

Si le Créateur ne publie jamais le Contenu d'un Engagement, vous recevrez un remboursement intégral (100 %) des montants que vous avez payés pour cet Engagement. Tous les autres remboursements — y compris en cas d'Engagements annulés, de litiges portant sur des révisions ou d'insatisfaction à l'égard d'un Contenu conforme au brief accepté — relèvent de l'appréciation raisonnable de Clero. Les remboursements sont effectués via Stripe sur le moyen de paiement initial, dans la devise initialement débitée ; lorsqu'une conversion de devises a été appliquée, le montant que vous recevez peut différer du montant payé en raison des fluctuations du taux de change, ce dont Clero n'est pas responsable. Tout budget publicitaire que vous déclarez pour booster une Publication en ligne est payé par vous directement à la plateforme de réseau social, ne transite jamais par Clero et n'est pas remboursable via la Plateforme. L'engagement d'une procédure de rétrofacturation pour des montants non remboursables au titre des présentes Conditions constitue un manquement substantiel, et nous pouvons suspendre votre compte et recouvrer les montants contestés ainsi que nos frais.

6.5 Taxes

Vous êtes responsable de l'ensemble des impôts, droits et charges publiques découlant de vos achats (à l'exception des impôts sur le revenu net de Clero). Lorsque Clero est tenu de collecter la taxe sur les ventes, la TVA ou des taxes similaires, celles-ci seront ajoutées lors du paiement.

7. Rôle en matière de traitement des paiements ; absence de transmission de fonds

Clero est une plateforme de services marketing, et non une banque, une entreprise de services monétaires ou un transmetteur de fonds, et n'offre ni à vous ni aux Créateurs de services de transmission de fonds, de traitement des paiements, de séquestre ou de change de devises. Tous les fonds sont traités, détenus et réglés par Stripe, prestataire de paiement réglementé ; Clero ne prend pas la garde de vos fonds en vue de leur transmission à des tiers. Les montants que vous payez lors du paiement sont versés à Clero en contrepartie de l'Engagement et des services de la Plateforme, et Clero doit et paie séparément la rémunération du Créateur via Stripe Global Payouts comme décrit à l'Article 6.3. Rien dans les présentes Conditions n'a pour objet de créer, et ne saurait être interprété comme créant, une relation de transmission de fonds entre vous et Clero.

8. Jetons IA et limites d'utilisation

L'utilisation des fonctions de discussion IA sur la Plateforme est mesurée en Jetons, soumis à des limites d'utilisation par utilisateur. Lorsque vous atteignez votre limite, les fonctions de discussion sont suspendues jusqu'à la réinitialisation de la limite ou jusqu'à l'ajout de Jetons. Vous pouvez acheter des forfaits de Jetons via Stripe Checkout aux prix affichés sur la Plateforme (en dollars américains ou, lorsque cela est proposé, dans votre devise locale), et Clero peut accorder des Jetons bonus à sa discrétion. Les Jetons : (a) constituent une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation des fonctionnalités mesurées de la Plateforme ; (b) ne sont ni de la monnaie, ni des dépôts, ni de la valeur stockée, ni des biens, n'ont aucune valeur monétaire et ne sont ni remboursables ni échangeables contre des espèces ; (c) sont non remboursables, sauf lorsque la loi applicable l'exige ; et (d) sont consommés à des taux que Clero peut ajuster — de même que les limites d'utilisation, la taille des forfaits et les prix — au fur et à mesure des mises à jour de la Plateforme, avec préavis pour les changements substantiels. Les Jetons achetés sont reportés et n'expirent pas tant que votre compte reste ouvert et en règle ; les Jetons bonus ou promotionnels peuvent être assortis d'une date d'expiration et peuvent être révoqués à tout moment. Si votre compte est résilié pour manquement ou fermé par vous, les Jetons non utilisés sont perdus dans toute la mesure permise par la loi.

9. Expédition des produits

Si votre Campagne exige l'expédition d'un produit physique, vous êtes seul responsable de l'expédition rapide du produit au Créateur, à vos frais, après que la Plateforme a collecté les coordonnées de livraison du Créateur. Les produits expédiés aux Créateurs sont des articles promotionnels ; vous n'avez pas droit à leur restitution, et le coût du produit n'est pas remboursable via la Plateforme. Les retards dans votre expédition prolongent d'autant le délai de livraison du Créateur. Vous êtes seul responsable de la sécurité, de l'étiquetage et de la conformité réglementaire de vos produits, ainsi que des droits de douane et des exigences d'importation en cas d'expédition transfrontalière. Vous enregistrerez le transporteur et le numéro de suivi dans la Plateforme ; Clero partage les numéros de suivi avec son prestataire de suivi des expéditions afin que les deux parties puissent suivre l'état de la livraison, et le Créateur confirme la réception via la Plateforme. Les coordonnées de livraison du Créateur — nom, adresse et numéro de téléphone — vous sont communiquées uniquement pour expédier le produit au titre de cet Engagement. Vous ne devez pas les utiliser à d'autres fins, ne devez pas les conserver plus longtemps que nécessaire et devez les protéger conformément au droit applicable en matière de protection des données.

10. Examen, approbation et vérification du Contenu

Les Créateurs soumettent le Contenu via la Plateforme avant sa publication. Nos Agents contrôlent les soumissions au regard du brief et signalent les écarts ; vous pouvez accepter l'évaluation de l'Agent ou ajouter vos propres commentaires, et le Contenu refusé est renvoyé au Créateur pour révision. Vous examinerez les soumissions et y répondrez dans un délai raisonnable ; un retard déraisonnable ou le rejet répété d'un Contenu conforme au brief accepté peut être traité par Clero comme une acceptation aux fins du versement. Après approbation, le Créateur publie le Contenu et soumet l'URL de la Publication en ligne, que Clero vérifie. Vous êtes responsable de l'examen final du Contenu avant approbation, y compris l'examen juridique et réglementaire propre à vos produits et à vos allégations. La vérification des publications en ligne est effectuée par le personnel de Clero avec l'aide de contrôles automatisés.

Si votre Offre inclut une désignation de partenariat rémunéré, vous devez fournir un pseudonyme exact pour votre propre compte sur la plateforme concernée ; Clero peut vérifier que ce pseudonyme existe mais ne vérifie pas que vous le contrôlez, et il vous incombe d'approuver le tag de partenariat du Créateur sur cette plateforme lorsque celle-ci l'exige. Si vous choisissez de booster ou de promouvoir une Publication en ligne au moyen de dépenses publicitaires, vous organisez et payez ces dépenses directement auprès de la plateforme de réseau social ; Clero ne les traite, ne les garantit ni ne les rembourse.

11. Propriété intellectuelle et licences de Contenu

11.1 Éléments de la Marque

Vous conservez la propriété de vos marques, images de produits, informations sur les produits et autres éléments que vous fournissez (les « Éléments de la Marque »). Vous accordez à Clero et à ses Agents, ainsi qu'à chaque Créateur mis en relation, une licence mondiale, gratuite, non exclusive et pouvant faire l'objet de sous-licences, d'utiliser, de reproduire, de modifier et de transmettre les Éléments de la Marque dans la mesure nécessaire pour (a) exploiter la Plateforme et exécuter vos Campagnes, (b) réaliser l'analyse de produit par IA et l'élaboration des briefs de campagne, et (c) mener les contrôles de qualité, de sécurité et de conformité. Vous déclarez et garantissez que vous détenez tous les droits nécessaires pour accorder cette licence.

11.2 Contenu des Créateurs — propriété et droits standard

Les Créateurs conservent la propriété du Contenu qu'ils créent. Pour chaque Engagement mené à terme, vous recevez un droit mondial, non exclusif et gratuit de visualiser le Contenu, de partager et d'intégrer la Publication en ligne sous sa forme publiée, et d'utiliser le Contenu à des fins internes de documentation, de reporting et d'archivage.

11.3 Droits d'utilisation secondaire

Si, et seulement si, l'Offre relative à un Engagement inclut l'utilisation secondaire, le Créateur vous accorde, ainsi qu'à Clero, une licence mondiale, perpétuelle, irrévocable, gratuite, non exclusive, transférable et pouvant faire l'objet de sous-licences, d'utiliser, de reproduire, de distribuer, de représenter publiquement, d'afficher publiquement, d'adapter et de reformater le Contenu, en tout ou en partie, sur tout support connu ou développé ultérieurement, à des fins de publicité, de marketing et de promotion — y compris la republication sur vos propres canaux, les médias payants et sponsorisés, le whitelisting, les pages produits de commerce en ligne, ainsi que le marketing et la promotion de la Plateforme par Clero — sans rémunération supplémentaire au-delà du montant de l'Offre acceptée. Les adaptations sont limitées à des modifications raisonnables telles que le recadrage, le redimensionnement, le reformatage, le sous-titrage et la traduction ; vous ne pouvez pas utiliser le Contenu d'une manière diffamatoire ou trompeuse quant aux opinions du Créateur. Si l'Offre n'inclut pas l'utilisation secondaire, vous ne devez pas réutiliser, republier ni réexploiter le Contenu au-delà des droits standard prévus à l'Article 11.2, sauf à obtenir séparément des droits auprès du Créateur.

11.4 Propriété intellectuelle de la Plateforme Clero

Clero et ses concédants détiennent l'intégralité des droits, titres et intérêts relatifs à la Plateforme, aux Agents, à l'ensemble des modèles sous-jacents, algorithmes, logiciels, compilations de données, scores de correspondance et documentations, ainsi qu'à l'apparence générale. Aucun droit ne vous est accordé, à l'exception du droit limité d'utiliser la Plateforme conformément aux présentes Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser les productions de la Plateforme pour développer un produit concurrent ni pour entraîner des modèles d'apprentissage automatique.

12. Références commerciales, avis et retours

Vous accordez à Clero le droit de vous identifier comme client et d'utiliser votre nom, votre logo et les résultats non confidentiels de vos Campagnes dans les listes de clients, études de cas et supports marketing de Clero ; vous pouvez vous y opposer à tout moment en écrivant à support@clero.com. Si vous fournissez des suggestions ou des retours concernant la Plateforme, vous accordez à Clero une licence perpétuelle, irrévocable, mondiale et gratuite de les utiliser sans restriction ni rémunération.

Après l'achèvement d'un Engagement, vous pouvez évaluer le Créateur, et le Créateur peut vous évaluer, au moyen d'une note en étoiles, d'attributs sélectionnables et d'un commentaire facultatif. Les avis que vous rédigez doivent être honnêtes, fondés sur votre propre expérience de cet Engagement, et exempts de tout contenu illicite, diffamatoire, discriminatoire ou confidentiel. Les avis vous concernant et votre note moyenne peuvent être affichés aux Créateurs et aux autres utilisateurs de la Plateforme, et les avis concernant les Créateurs sont affichés aux Marques. Vous accordez à Clero une licence perpétuelle, mondiale et gratuite d'afficher, de reproduire et d'utiliser les avis sur la Plateforme et en lien avec celle-ci. Clero peut, sans y être tenu, modérer, modifier à des fins de conformité ou supprimer tout avis, et n'est pas responsable du contenu des avis rédigés par des tiers.

13. Prise de décision automatisée et informations relatives à l'IA

La Plateforme recourt à des traitements automatisés pour la mise en relation avec des créateurs et leur classement, la recommandation d'ensembles, la gestion des offres, le signalement de conformité du contenu et l'appui à la vérification des publications en ligne. Les productions automatisées peuvent contenir des erreurs et ne constituent pas des conseils professionnels, juridiques ou financiers. Vous pouvez demander un examen humain d'une décision de la Plateforme qui affecte substantiellement votre compte en contactant support@clero.com. Les titres de Campagne, les briefs et les messages échangés avec les Créateurs peuvent faire l'objet d'une traduction automatique à votre demande ou à celle d'un Créateur ; les traductions sont fournies à titre indicatif uniquement, et le texte original prévaut. Clero peut utiliser les données relatives à votre utilisation de la Plateforme, sous forme anonymisée et agrégée, pour exploiter, évaluer et améliorer la Plateforme et les Agents.

14. Utilisation acceptable et comportements interdits

Vous ne devez pas : (a) déformer votre identité, vos pouvoirs, vos produits ou vos allégations ; (b) utiliser la Plateforme à des fins illicites, trompeuses ou frauduleuses ; (c) mener des Campagnes pour des produits illégaux, dangereux, nécessitant des licences que vous ne détenez pas, ou portant sur des biens réglementés (tels que drogues, armes, tabac, jeux d'argent ou contenus pour adultes) sans l'accord écrit préalable de Clero ; (d) ordonner à un Créateur, ou faire pression sur lui, pour qu'il produise un contenu violant la loi, les politiques des plateformes ou les droits de tiers, ou pour qu'il omette les mentions publicitaires obligatoires ; (e) contacter, solliciter ou payer des Créateurs en dehors de la Plateforme pour éviter les frais (voir l'Article 15) ; (f) extraire, explorer, exploiter par forage de données, procéder à de l'ingénierie inverse ou copier la Plateforme ou ses données, ou y accéder par des moyens automatisés autres que nos interfaces publiées ; (g) sonder, perturber ou surcharger la sécurité ou l'infrastructure de la Plateforme ; (h) téléverser des logiciels malveillants ou du code malveillant ; ou (i) utiliser la Plateforme pour développer ou évaluer comparativement un service concurrent.

15. Non-contournement

Pendant douze (12) mois à compter de votre première mise en relation avec un Créateur donné sur la Plateforme, vous vous abstiendrez de solliciter, d'engager, de recruter ou de rémunérer ce Créateur pour des services de marketing d'influence en dehors de la Plateforme, directement ou indirectement. Si vous le faites, vous acceptez de payer à Clero, à titre de dommages-intérêts forfaitaires et non de pénalité, un montant égal à vingt pour cent (20%) de la rémunération totale payée ou payable à ce Créateur hors plateforme, ce que les parties reconnaissent comme une estimation raisonnable du préjudice de Clero. Clero a également droit à des mesures d'injonction et au remboursement de ses honoraires d'avocat raisonnables. Le présent Article survit à la résiliation des présentes Conditions.

16. Réclamations relatives au droit d'auteur et politique DMCA

Nous répondons aux notifications d'atteinte au droit d'auteur conformes au Digital Millennium Copyright Act (17 U.S.C. § 512). Envoyez les notifications, comportant tous les éléments requis par la section 17 U.S.C. § 512(c)(3), à notre agent désigné :

Tokko Labs, Inc. — DMCA Agent 300 Deschutes Way SW, STE 208, MC-CSC1, Tumwater, WA 98501, United States admin@clero.com

Nous traiterons les notifications et contre-notifications valides conformément au DMCA et résilierons les comptes des contrevenants récidivistes dans les circonstances appropriées.

17. Services tiers et Applications autorisées

La Plateforme interagit avec des services tiers, notamment Stripe, Instagram (Meta Platforms), TikTok, les fournisseurs d'identité utilisés pour la connexion (Google, Kakao), les prestataires de suivi des expéditions et les fournisseurs tiers de modèles d'IA. Votre utilisation de ces services est régie par leurs propres conditions et politiques, et Clero n'est pas responsable de leurs actes, omissions, disponibilité, changements de politique ou pratiques en matière de données. Les mesures prises par les plateformes de réseaux sociaux — y compris les modifications d'API, la suppression de contenu, les restrictions de compte ou la suppression de fonctionnalités — peuvent affecter les Campagnes, et Clero n'encourt aucune responsabilité à leur égard.

La Plateforme vous permet également d'autoriser des applications tierces à accéder aux données de votre compte Clero (telles que les données de discussion, de profil, de Campagne, d'Offre et de ressources) dans les limites des périmètres que vous approuvez sur l'écran de consentement. Les Applications autorisées ne sont ni exploitées ni approuvées par Clero, et leur utilisation de vos données est régie par leurs propres conditions et pratiques de confidentialité. Les actions effectuées dans votre compte par une Application autorisée sont réputées être vos propres actions. Vous pouvez révoquer l'accès d'une application à tout moment dans les paramètres du compte, et Clero peut suspendre ou bloquer toute application qui enfreint les présentes Conditions, dépasse le périmètre autorisé ou présente un risque juridique ou de sécurité. Clero n'est pas responsable des pertes causées par une Application autorisée.

18. Exclusion de garanties

LA PLATEFORME, LES AGENTS ET L'ENSEMBLE DES SERVICES ET PRODUCTIONS ASSOCIÉS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CLERO DÉCLINE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LE TITRE DE PROPRIÉTÉ, L'ABSENCE DE CONTREFAÇON, L'EXACTITUDE, LA JOUISSANCE PAISIBLE, AINSI QUE TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DES RELATIONS D'AFFAIRES OU DES USAGES COMMERCIAUX. CLERO NE GARANTIT PAS QUE LA PLATEFORME SERA ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS, QUE LES PRODUCTIONS DE L'IA SERONT EXACTES OU FIABLES, NI QU'UNE CAMPAGNE ATTEINDRA UN QUELCONQUE RÉSULTAT PARTICULIER. VOUS UTILISEZ LA PLATEFORME À VOS PROPRES RISQUES.

19. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI : (A) CLERO ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, PRESTATAIRES ET AGENTS NE SERONT PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, NI D'AUCUNE PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, D'ACTIVITÉ, DE CLIENTÈLE, DE DONNÉES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LEUR ÉVENTUALITÉ ; ET (B) LA RESPONSABILITÉ TOTALE CUMULÉE DE CLERO POUR L'ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DES PRÉSENTES CONDITIONS OU DE LA PLATEFORME, OU S'Y RAPPORTANT, N'EXCÉDERA PAS LE PLUS ÉLEVÉ DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : (i) LE TOTAL DES FRAIS DE SERVICE ET DES FRAIS DE JETONS QUE VOUS AVEZ PAYÉS À CLERO AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT GÉNÉRATEUR DE RESPONSABILITÉ, OU (ii) CENT DOLLARS AMÉRICAINS (US$100). CLERO N'EST PAS RESPONSABLE DES ACTES OU OMISSIONS DES CRÉATEURS, DES MAKERS, DES AUTRES UTILISATEURS OU DES SERVICES TIERS. CES LIMITATIONS NE S'APPLIQUENT PAS À LA RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE, NI À LA FRAUDE OU À LA FAUTE INTENTIONNELLE D'UNE PARTIE, ET NE LIMITENT PAS VOS OBLIGATIONS DE PAIEMENT ET D'INDEMNISATION.

20. Indemnisation

Vous défendrez, indemniserez et garantirez Clero, ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, administrateurs, employés, prestataires et agents respectifs contre toutes réclamations, demandes, actions et procédures de tiers, ainsi que contre toutes pertes, dommages, responsabilités, pénalités, coûts et dépenses en résultant (y compris les honoraires d'avocat raisonnables), découlant de ou se rapportant à (a) vos Éléments de la Marque, vos produits ou vos allégations relatives aux produits ; (b) vos Campagnes et votre utilisation du Contenu ; (c) votre manquement aux présentes Conditions ou votre violation de la loi applicable (y compris le droit de la publicité, de la protection des consommateurs et de la sécurité des produits) ; ou (d) votre négligence ou votre faute intentionnelle. Nous pouvons assumer le contrôle exclusif de la défense de toute réclamation faisant l'objet d'une indemnisation, auquel cas vous coopérerez pleinement.

21. Suspension et résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de la Plateforme avec effet immédiat si nous estimons raisonnablement que (a) vous avez commis un manquement substantiel aux présentes Conditions ; (b) votre utilisation crée un risque de fraude, de sécurité, juridique ou réglementaire ; (c) un paiement requis a échoué ou a été annulé ; ou (d) la suspension est exigée par la loi ou par une plateforme tierce. Dans les autres cas, nous pouvons résilier pour manquement substantiel non corrigé dix (10) jours après notification. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment ; les montants dus au titre des Engagements existants restent exigibles, et les licences déjà accordées pour les Engagements menés à terme subsistent. Les Articles 6, 7, 11, 12, 15, 16, 18, 19, 20, 22 et 23 survivent à la résiliation.

22. Droit applicable, arbitrage et renonciation aux actions collectives

Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Delaware, États-Unis, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois ; la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

Résolution amiable préalable. Avant d'engager une procédure formelle, vous devez envoyer une description écrite du différend à admin@clero.com et nous accorder trente (30) jours pour le résoudre à l'amiable.

Arbitrage contraignant. Tout différend, réclamation ou controverse découlant des présentes Conditions ou de la Plateforme, ou s'y rapportant, qui n'est pas résolu à l'amiable sera définitivement tranché par arbitrage individuel contraignant administré par l'American Arbitration Association (AAA) selon son règlement d'arbitrage commercial (Commercial Arbitration Rules), avec siège à Wilmington, Delaware, conduit en anglais, devant un arbitre unique. L'arbitrage pourra se tenir par visioconférence lorsque cela est approprié. La sentence pourra faire l'objet d'une homologation par tout tribunal compétent.

Renonciation aux actions collectives. Vous et Clero renoncez chacun à tout droit d'intenter une action de groupe, collective, consolidée ou représentative, ou d'y participer, et les différends ne peuvent être arbitrés sur une base collective. Si cette renonciation est jugée inapplicable à une réclamation particulière, cette réclamation sera portée devant un tribunal, et non en arbitrage.

Exceptions. Chaque partie peut (a) introduire une réclamation individuelle devant une juridiction des petits litiges, ou (b) solliciter une injonction ou toute autre mesure en équité devant tout tribunal compétent en cas d'atteinte, réelle ou imminente, à la propriété intellectuelle ou aux informations confidentielles, ou de manquement à l'Article 15.

Droit de retrait. Vous pouvez vous retirer de cette convention d'arbitrage en envoyant à admin@clero.com une déclaration claire de retrait, incluant l'adresse e-mail de votre compte, dans les trente (30) jours suivant votre première acceptation des présentes Conditions.

23. Dispositions générales

Aucune partie n'est responsable d'un retard ou d'un défaut d'exécution (autre que les obligations de paiement) causé par des événements échappant à son contrôle raisonnable, y compris catastrophes naturelles, guerre, terrorisme, épidémies, mesures gouvernementales, conflits du travail, pannes d'internet ou de services publics, ou interruptions de plateformes tierces. Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et tout brief de Campagne ou document de commande accepté via la Plateforme, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Clero concernant la Plateforme et remplacent tous accords antérieurs sur ce sujet. Vous ne pouvez pas céder les présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable ; Clero peut les céder dans le cadre d'une fusion, d'une acquisition, d'un financement, d'une réorganisation ou d'une cession d'actifs. Si une stipulation est jugée inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure permise et le reste demeurera en vigueur. Le fait pour nous de ne pas faire appliquer une stipulation ne constitue pas une renonciation. Il n'existe aucun tiers bénéficiaire des présentes Conditions, sauf mention expresse (y compris les droits des Créateurs relatifs à l'extinction de l'obligation de paiement prévus à l'Article 6.3). Les notifications à Clero doivent être envoyées à admin@clero.com ; nous pouvons vous notifier par e-mail à l'adresse enregistrée ou via la Plateforme.

Les présentes Conditions sont rédigées en anglais ; les traductions sont fournies à titre indicatif uniquement et, en cas de divergence, la version anglaise prévaut.

24. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Pour les modifications substantielles, nous donnerons un préavis d'au moins quatorze (14) jours par e-mail ou via la Plateforme, et les Conditions mises à jour indiqueront une nouvelle version et une nouvelle date d'entrée en vigueur. Votre utilisation continue de la Plateforme après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation. Si vous n'acceptez pas les Conditions mises à jour, vous devez cesser d'utiliser la Plateforme et pouvez fermer votre compte avant leur entrée en vigueur.

25. Nous contacter

Demandes générales et assistance : support@clero.com
Notifications juridiques, DMCA, litiges et signalements de sécurité : admin@clero.com
Adresse : Tokko Labs, Inc. (d/b/a Clero), 300 Deschutes Way SW, STE 208, MC-CSC1, Tumwater, WA 98501, United States